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Marques déposées par SAULNIER Claire née SACCOMANI
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GOLD TEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLD TEAM
SAULNIER Claire née SACCOMANI
CHABROL Paul

Numéro de dépôt :
98749372
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque GOLD TEAM

Déposée le 8 septembre 1998 par SAULNIER Claire née SACCOMANI et CHABROL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOLD TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Les déposants sont SAULNIER Claire née SACCOMANI, domicilié(e) La Tuile, 69620 CHAMELET - France et CHABROL Paul, domicilié(e) LES VIGNES, 69620 CHAMELET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABROL Paul - France.

La marque GOLD TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD TEAM est expirée depuis le 8 septembre 2008.


SAULNIER Claire née SACCOMANI - La Tuile, 69620 CHAMELET - France

CHABROL Paul - LES VIGNES, 69620 CHAMELET - France


CHABROL Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Tissus à usage textile, tissus maille, tissus chaîne, tissus chaîne et trame vêtements Chaussures, linge de maison en tissu, vêtements Ballons de jeu.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].